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Marques déposées par BRONDEAU Jean-Claude
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PASS'VACANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'VACANCES
BRONDEAU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
97658661
Date de dépôt :
10/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2007

Présentation de la marque PASS'VACANCES

Déposée le 10 janvier 1997 par BRONDEAU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est BRONDEAU Jean-Claude, domicilié(e) 94 avenue Carnot, 78500 Sartrouville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRONDEAU Jean-Claude - France.

La marque PASS'VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'VACANCES est expirée depuis le 10 janvier 2007.

BRONDEAU Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ARGANOTHERAPIE , CIEL PLUS , PARTEZ A 2, NE PAYEZ QU'1 , ARCANCIANE , ESPACE TELECOPIE , CHEQUE CADEAU-VOYAGE ARCANCIANE


BRONDEAU Jean-Claude - 94 avenue Carnot, 78500 Sartrouville - France


BRONDEAU Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Inscription le 18 août 1998 - Rejet partiel n°260394 - Publication au BOPI 1998-08-18

Inscription le 18 août 1998 - Rejet partiel n°260396 - Publication au BOPI 1998-08-18

Inscription le 18 août 1998 - Rejet partiel n°260395 - Publication au BOPI 1998-08-18

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Papier, produit de l'imprimerie.